Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITERIE DU COTENTIN AUTHENTIQUE ET GOURMAND
ROUGER PRODUCTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4371949
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
BISCUITERIE DU COTENTIN AUTHENTIQUE ET GOURMAND de ROUGER PRODUCTION

Présentation de la marque BISCUITERIE DU COTENTIN AUTHENTIQUE ET GOURMAND

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUGER PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITERIE DU COTENTIN AUTHENTIQUE ET GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUGER PRODUCTION domicilié(e) ZA LA FONTENELLE - 35113 - DOMAGNÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 677 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. Benoît LEBRETON domicilié(e) Parc d'affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque BISCUITERIE DU COTENTIN AUTHENTIQUE ET GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DU COTENTIN AUTHENTIQUE ET GOURMAND arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

ROUGER PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : Les Cotentines , Biscuiterie du Cotentin , Normandines


ROUGER PRODUCTION, Société à responsabilité limitée - ZA LA FONTENELLE - 35113 - DOMAGNÉ - France - SIREN 519677116


AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. Benoît LEBRETON - Parc d'affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Biscuits, Biscuits sucrés, Biscuits salés, Biscuits au beurre, Biscuits au chocolat, Biscuits à apéritif, Biscuiterie, Pâtisserie, Gâteaux, Tartes, Galettes de riz, En-cas sous forme de galettes de riz, Biscuits de riz, Biscuits sablés, Biscuits aux pommes, Aliments à base de céréales, Aliments à base de riz, Barres alimentaires à base de céréales, Barres de céréales et barres énergétiques, Brioches, Cakes, Céréales, Céréales pour le petit-déjeuner, Confiserie, Crêpes, Gaufres, Gaufrettes, Madeleines, Macarons (pâtisserie), Pain, Sucreries, Viennoiseries ;

Services de vente au détail des produits suivants : Biscuits, Biscuits sucrés, Biscuits salés, Biscuits au beurre, Biscuits au chocolat, Biscuits à apéritif, Biscuiterie, Pâtisserie, Gâteaux, Tartes, Galettes de riz, En-cas sous forme de galettes de riz, Biscuits de riz, Biscuits sablés, Biscuits aux pommes, Aliments à base de céréales, Aliments à base de riz, Barres alimentaires à base de céréales, Barres de céréales et barres énergétiques, Brioches, Cakes, Céréales, Céréales pour le petit-déjeuner, Confiserie, Crêpes, Gaufres, Gaufrettes, Madeleines, Macarons (pâtisserie), Pain, Sucreries, Viennoiseries.